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Gouvernance V3 FR

Gouvernance V3 FR

$25.00 CAD

Les normes de gouvernance traitent de la demande de plus en plus importante sur le plan international d'une meilleure gouvernance en vue de mieux rendre compte et surveiller les prises de décisions des organismes de soins de santé. La gouvernance est le processus qui consiste à contrôler l'utilisation des actifs et ressources pour accomplir la mission de l'organisation. La fonction de gouvernance est l'ensemble des processus, coutumes, règles, règlements et institutions qui influencent la manière dont un organisme de soins de santé est dirigé ou contrôlé. Agrément Canada reconnait cinq fonctions de gouvernance clés : développer la mission, la vision et les valeurs de l'organisation, collecter et utiliser les connaissances et informations, développer l'organisation, bâtir des relations avec les parties intéressées et faire preuve de responsabilité.

La gouvernance peut être menée à bien de différentes façons, en fonction de la taille, de la structure, du mandat et du modèle de gouvernance de l'organisation. En Amérique du Nord et dans certaines parties d'Europe, les organisations de soins de santé sont souvent responsables de leur propre fonction de gouvernance par le biais d'un conseil d’administration. Pour certaines institutions privées, la fonction de gouvernance peut relever de la responsabilité du/des propriétaire(s). Dans d'autres juridictions, la fonction de gouvernance relève du contrôle hiérarchique ou est étroitement liée aux autorités compétentes. Les rôles de l’équipe de direction de l'organisation dans la fonction de gouvernance varient également dans le monde : l’équipe de direction peut être largement impliquée dans la fonction de gouvernance ou, au contraire, il peut y avoir une distinction nette de responsabilités entre gouvernance et direction.

Face à la variété de modèles de gouvernance, les normes visent à reproduire la fonction de gouvernance dans une organisation, indépendamment de la taille de la gouvernance, de la structure et du mandat de l'organisation. Même si le terme « conseil d’administration » est utilisé tout au long de ces normes, ces dernières tendent à s'appliquer à différents modèles de gouvernance.

Les normes sont subdivisées en quatre thèmes :

  • Fonctionner efficacement en tant que conseil d’administration
  • Définir clairement l'orientation de l'organisation
  • Appuyer l'organisation pour qu'elle réalise son mandat
  • Rendre des comptes et atteindre des résultats durables 

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